MENTIONS LÉGALES

La Bague Française est une marque de Galtech, immatriculée au RCS de Mantes la Jolie 801 304 452, domiciliée au 26 Étumieres Nord, , 78680 EPONE FRANCE.

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Également pour nous contacter : contact@labaguefrancaise.fr

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Numéro de TVA intracommunautaire : FR80130445200015

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Labaguefrancaise.fr est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France (0820698765).

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Conformément aux ARTICLES 24-I, 25-II, 26-IV et 27-III de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, La Bague Française a été déclaré à la CNIL.

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Téléchargez la déclaration d'existence ainsi que l'immatriculation au répertoire des métiers en cliquant ici.

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La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

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